Impôts : la CSG plutôt deux fois qu’une !

Pour une fois, et à cause des remous de la crise financière, les impôts se feraient presque oublier. Et pourtant, cette année, ils ont une bonne raison de ne pas passer inaperçus !

Le temps des prélèvements sociaux
Beaucoup de ménages reçoivent ces jours-ci un avis d’imposition au titre de la CSG (contribution sociale généralisée), invitant à verser la somme due avant la mi-novembre. Comme vous le savez, les revenus du capital, en plus de l’impôt sur le revenu, sont assujettis à la CSG, à la CRDS, c’est-à-dire à l’ensemble de ce qu’on appelle les prélèvements sociaux. Ainsi, tous les ans, à l’automne, les feuilles de CSG tombent avec les feuilles mortes. Grâce à ce calendrier, la CSG est payée après que le fisc a fait ses calculs à partir de nos déclarations de revenu.

CSG : le doublé
Le problème, c’est que cette année, ceux qui y sont assujettis vont la payer deux fois. Ils vont d’une part payer cette CSG telle qu’elle est versée tous les ans pour les revenus de l’année précédente (en l’occurrence 2007), mais d’autre part la CSG sur les revenus de l’année en cours (2008, donc). Cette dernière a d’ailleurs déjà été directement prélevée à la source au moment de la distribution des dividendes ou des coupons de l’année. Désormais, et ce depuis le printemps 2008, il faudra s’en acquitter de la sorte. 2008, pour le fisc, est donc un coup double, tandis que pour les épargnants, c’est un double coup… de bambou !

Heureuse sécurité sociale… cette année
Ce changement de règle, s’il est transitoire, n’est pas forcément très opportun cette année, compte tenu de la situation économique. Mais le fisc ne maitrise pas les hasards de la conjoncture. J’aimerais néanmoins profiter de l’occasion pour formuler trois petites observations :

1. Pour 2008, tout cela représente des rentrées doubles pour la Sécurité sociale. Avec un milliard d’euros de recettes supplémentaires au total, le déficit de la Sécurité sociale, devrait être réduit d’autant.
2. L’an prochain, évidemment, cela ne se reproduira pas. Il faudra donc s’attendre à voir l’Etat peiner à boucler le PLFSS. A moins, évidemment, qu’il ne trouve une nouvelle ficelle comme celle-ci…
3. Cette « douloureuse » expérience augure mal d’un possible prélèvement à la source pour l’impôt sur le revenu. Si, abstraitement, le concernant, ce type de retenue paraît logique et simple, il est évident que nous rencontrerions le même problème. Autrement dit, soit l’Etat renonce à une année de recettes, ce qui ne paraît guère réaliste, soit lors de l’année du changement de règle, nous paierions deux fois l’impôt. Il existe des perspectives plus réjouissantes que celles-ci, vous en conviendrez…